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La norme Bâtiment Basse Consommation et la norme Française

Le label BBC, NF, ...

Le Duflot classique intègre un volet écologique. Il prévoit en effet que pour bénéficier de la réduction d’impôts de 18 %, le logement construit ou rénové doit disposer de performances énergétiques améliorées.

Focus sur les normes et les labels d’économie d’énergie

Les normes écologiques à respecter dépendent à la fois de plusieurs points : construction ou rénovation, métropole ou outre-mer, etc.

Le label BBC

Le label bâtiment basse consommation BBC a été créé pour respecter les engagements de la France en matière de réduction des gaz à effet de serre. En particulier, la norme BBC 2005, issue du plan climat 2004, a été créée en 2007 pour l’amélioration de la performance énergétique des bâtiments. Il a été confirmé par les lois Grenelle et s’applique maintenant à tous les bâtiments neufs.

Le label BBC 2005 est attribué aux logements dont la consommation énergétique annuelle est inférieure à 50 kWh par m². Cette consommation inclut l’éclairage, le chauffage et/ou la climatisation, la production d’eau chaude, la ventilation, etc.

Pour parvenir aux 50 kWh par m², le logement doit bénéficier d’une conception bioclimatique, d’une bonne isolation thermique, d’une étanchéité parfaite, d’équipements techniques au rendement performant et d’un mode de chauffage étudié, utilisant autant que possible les énergies renouvelables.

Les logements anciens ne sont pas exempts du BBC. Ils sont soumis à la réglementation BBC rénovation 2009 et doivent donc aussi respecter un niveau de performance énergétique globale minimal pour aboutir à une consommation d’énergie annuelle comprise dans une fourchette de 64 à 120 kWh par m².

Pour en savoir plus : le label HPE rénovation.

Le label NF

La norme française, qui certifie la qualité et la sécurité des produits qui en bénéficient, date de 1960.

Un label NF logement a été créé pour certifier la qualité des constructions neuves et celle des services proposés par le constructeur. Elle atteste de la performance énergétique du logement, de sa performance thermique, de sa performance acoustique, mais aussi de la clarté des procédures et de la qualité des informations données aux acheteurs.

Non seulement le label NF certifie la qualité et la sécurité du logement, mais il est aussi un gage de qualité et de sécurité de la prestation assurée par le promoteur, ce qui assure un plus non négligeable dans un domaine où les malversations ont été nombreuses.

Le label NF logement est accordé aux promoteurs par les organismes Cerqual et AFNOR, pour une durée de 3 ans.

Les normes en matière de logement durable sont nombreuses et évolutives. Il n’est pas interdit de penser que la prochaine loi de Finances ou une autre loi environnementale fera évoluer les obligations des investisseurs souhaitant bénéficier de la défiscalisation Duflot.

Pour en savoir plus : la certification NF.

Lectures complémentaires