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Focus sur le dispositif Duflot DOM-TOM et COM

Les avantages de l'Outre-Mer

Le dispositif de la loi Duflot comprend un volet à l’Outre-Mer pour tous les investisseurs qui rêvent de s’installer sous les tropiques quand ils seront à l’âge de la retraite.

Plus flexible que le dispositif Duflot classique, il est aussi plus intéressant du point de vue fiscal.

Le dispositif Duflot Outre-Mer

La loi Duflot Outre-Mer s’applique à la quasi-totalité des collectivités d’Outre-Mer : les départements de Guadeloupe, Guyane, Martinique et Réunion et le département de Mayotte, les collectivités de Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Martin, Wallis-et-Futuna et Polynésie française, ainsi que la Nouvelle Calédonie.

Retour sur les bases

Les bases du Duflot Outre-Mer varient notablement par rapport au Duflot classique. Il en va ainsi du taux de réduction d’impôts qu’il est possible d’obtenir et du label BBC, auquel se substitue cependant la réglementation applicable en matière de performances énergétiques.

Les conditions d’éligibilité

Il est important de connaître les conditions d’éligibilité du dispositif Duflot Outre-Mer avant de se lancer dans un investissement aux antipodes de la métropole. Les conditions obligatoires concernent notamment les normes environnementales, la durée de location et les plafonds de loyers de de ressources.

Les plafonds de loyer et de ressources

Les plafonds de loyer et de ressources en Duflot Outre-Mer sont également différents de ceux fixés pour le dispositif Duflot classique. Il n’existe que deux plafonds de loyers et de ressources : l’un pour la Nouvelle Calédonie, la Polynésie française et Wallis-et-Futuna, l’autre pour les autres collectivités d’Outre-Mer éligibles.

Les plafonds de loyers sont sensiblement les mêmes que ceux des zones A et B (10,02 et 12,45 €/m²), tandis que les plafonds sont assez proches des zones B1 et B2, quoique légèrement supérieurs.

L’intérêt d’effectuer une simulation Duflot DOM-TOM et COM

Que ce soit pour habiter le logement après l’avoir loué la durée obligatoire ou pour bénéficier d’une réduction d’impôts, il est recommandé de faire une simulation Duflot Outre-Mer pour vous assurer de la faisabilité de votre projet.

Vous pourrez ainsi vérifier que ce dispositif vous offre la meilleure rentabilité et calculer les conditions dans lesquelles vous pourrez y accéder.

Lectures complémentaires